Compte rendu du Conseil municipal du 8 octobre 2010

Chères militantes et chers militants de l’UMP, 

Veuillez trouver ci-dessous l'ordre du jour du dernier conseil municipal en date du vendredi 08 octobre 2010. Nos votes figurent en bleu sous les propositions. 

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 08 octobre 2010 à 18h30 en mairie d’Alfortville

En bleu les votes du groupe UMP

Groupe UMP :

Présents : Patrick Bédrossian, Gérard Miramond, Lucien Pambou

Absente et représentée : Brigitte Cauvin

Direction générale

2010/100         Approbation du compte-rendu analytique de la séance du conseil municipal du 28 juin 2010.

2010/101         Présentation de la liste des décisions prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales.

2010/102         Société alfortvillaise de gestion du chauffage urbain (SAGECHAU) : remplacement d'un conseiller municipal : désignation d'un nouveau représentant au sein de son assemblée générale.

2010/103         Sécurité : comité local d'information et de concertation (CLIC) sur les risques industriels du dépôt pétrolier "BP France" de Vitry-sur-Seine : désignation d'un nouveau représentant du conseil municipal.

2010/104         Société alfortvillaise de gestion du chauffage urbain (SAGECHAU) : communication de son rapport d'activités au conseil municipal : exercice 2009.

2010/105         Syndicat mixte d'Alfortville pour la géothermie (SMAG) communication de son rapport d'activités au conseil municipal : exercice 2009.

Finances

2010/106         Budget supplémentaire de l'assainissement : exercice 2010.

2010/107         Budget supplémentaire de la régie publicitaire : exercice 2010.

2010/108         Centre communal d'action sociale (CCAS) : renouvellement de la ligne de trésorerie pour 2011 : avis du conseil municipal.

2010/109         Programme de réhabilitation de 300 logements par le groupe immobilier "Grand Ensemble" : garantie de la ville pour un emprunt souscrit par Valophis Habitat, OPH du Val de Marne.

2010/110         Dotation départementale globale d’investissement (DDGI) : rapport d'utilisation des crédits de l’exercice 2009.

Urbanisme

2010/111         Patrimoine : opération San Benedetto- Goujons : acquisition de la parcelle AJ 63, sise 11 rue des Goujons : autorisation donnée au maire de signer la promesse de vente.

2010/112         Patrimoine : régularisation d'un transfert de propriété rétrocession à Logial-OPH des parcelles cadastrées J 51 à 53, 60 à 63, 69, 70 et 179 à 183, à l'euro symbolique : autorisation donnée au maire de signer les actes de vente.

2010/113         Programme local de l'habitat tel qu'élaboré par la communauté d'agglomération de la Plaine centrale du Val de Marne : avis du conseil municipal.

2010/114         Environnement : aménagement paysager du parc du centre aquatique : demandes de subventions au conseil général du Val de Marne, ainsi qu'à tout autre organisme susceptible de participer à son financement.

Politique de la Ville

2010/115         Politique de la ville : subventions aux associations locales pour des projets spécifiques : exercice 2010 : deuxième délégation de crédits.

Travaux et équipement

2010/116         Environnement : amélioration de la qualité de la Marne : approbation du contrat de bassin présenté par le syndicat "Marne Vive".

2010/117         Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile de France (SIGEIF) : adhésion de la ville de Rocquencourt : avis du conseil municipal.

Marchés Publics

2010/118         Environnement : marché de travaux de plantation, de transplantation et d'entretien du patrimoine arboré : autorisation donnée au maire de signer le marché avec la société Espaces Verts et Jardins.

2010/119         Centre aquatique : marché d'achat de mobilier et d'accessoires divers : autorisation donnée au maire de signer les marchés avec les sociétés attributaires.

2010/120         Centre aquatique : réalisation de forages pour le chauffage et la climatisation: avenant n° l au marché  n° 07-19 passé avec la société SANFOR.

2010/121         Fourniture de matériaux de voirie, lot n°1 : avenant n°1 au marché passé avec la société INGENIA.

Affaires Scolaires

2010/122         Cours du soir pour adultes dans le cadre de la promotion sociale : montant de la participation des élèves : année scolaire 2010/2011.

Petite Enfance

2010/123         Structures d'accueil de la petite enfance approbation du nouveau règlement intérieur.

Affaires sociales

2010/124         Centre municipal de santé : convention passée avec l'agence régionale de santé (ARS) pour l'activité de vaccination contribution financière de l'ARS.

Ressources humaines

2010/125         Frais de déplacement des élus dans le cadre d'un mandat spécial.

2010/126         Cours du soir pour adultes : taux horaire de vacation des intervenants : année scolaire 2010/2011.

2010/127         Intervenants extérieurs en milieu scolaire, rémunérés par la ville: avenant n°16 à la convention du 26 juin 2002 passée avec l'Éducation Nationale: année scolaire 2010/2011.

2010/128         Convention de mise à disposition de personnel auprès du centre communal d'action sociale (CCAS) d'Alfortville.

2010/129         Petite enfance : modification du tableau des effectifs : contrat d'accompagnement dans l'emploi.

Bien entendu le vote des conseillers municipaux PS majoritaires au conseil municipal a permis l’adoption de l'ensemble des points à l’ordre du jour de ce conseil municipal.