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Les questions qu'on peut se poser
(je n'ai pas encore des réponses ou des avis pour tout)
Avertissement
Je suis personnellement favorable aux énergies
renouvelables, et, par ailleurs, inquiet des conséquences sur la société
de l'existence de centrales nucléaires et de leurs déchets à entreposer,
contrôler et surveiller pendant un temps incalculable.
Cependant, tout choix doit être faire de manière raisonnée et non
dogmatique : il n'y a aucune raison de reproduire d'éventuelles erreurs
commises par nos prédécesseurs en matière d'environnement et de choix
énergétiques.
En aucun cas, la fin ne justifie les moyens.
L'installation d'aérogénérateurs ne doit pas se faire à n'importe quel
prix social ou environnemental : si ce projet doit endommager gravement
les paysages, perturber l'activité agricole ou touristique, être à
l'origine de nuisances pour des riverains, etc., il ne faut pas
l'accepter.
Tout le monde doit être entendu, tout doit être expliqué et compris, avant
de prendre la décision.
Enfin, pour échapper au "lobby nucléaire", il ne faut pas tomber entre les
mains du "lobby éolien".
Qui est l'initiateur du projet ?
Un tel projet d'installation d'aérogénérateurs est
un projet industriel privé financé par des fonds privés. Tous les
accords à passer sont donc des accords privés entre les opérateurs et les
propriétaires des terrains.
Contrairement à ce qui avait pu être annoncé, il n'y a aucune possibilité
d'expropriation de terrains par la puissance publique face à un éventuel
refus de propriétaires.
D'éventuelles nuisances seront à traiter devant les tribunaux civils.
Les recettes issues de l'exploitation du site industriel seront perçues
par l'opérateur, produisant un bénéfice si l'opération est rentable ou une
perte si elle ne l'est pas.
Certains sites ont pu recevoir des aides financières de collectivités
territoriales.
Quel est le cadre juridique ?
L'implantation des aérogénérateurs doit se faire sur des
terrains où les règles d'urbanisme permettent de tels ouvrages (ce qui
nécessite en général une modification du Plan d'Occupation des Sols,
dorénavant Plan Local d'Urbanisme).
Un permis de construire est obligatoire lorsque la hauteur des ouvrages
est supérieure à 12 mètres.
Si la puissance installée excède 2,5 MW, l'implantation est subordonnée à
la réalisation préalable d'une étude d'impact. Si la hauteur
des ouvrages est égale ou supérieure à 25 mètres, une enquête
publique est en outre obligatoire.
Le permis de construire est accordé (ou ne l'est pas) par le préfet
du département.
L'exploitant doit constituer une garantie financière devant permettre le
démantèlement et la remise en état du site à la fin de l'exploitation.
L'opérateur public (EDF) ou les distributeurs non nationalisés ont une obligation d'achat
de l'énergie électrique produite par les installations utilisant
l'énergie mécanique du vent, à un tarif fixé par un arrêté du 8 juin
2001.
Ce tarif est fixé (indexable) à 8,38 centimes d'euros par kilowatt
pendant les cinq premières années (pouvant persister ou varier pendant
les 10 années suivantes).
Un tel tarif a été jugé largement excessif par la
commission de
régulation de l'électricité (avis du 5 juin 2001) :
"la CRE considère que le tarif proposé entraîne des rentes indues aux
producteurs éoliens qui se traduiront par une augmentation significative
des prix de l'électricité en France, et représente un moyen exagérément
coûteux pour la collectivité d'atteindre l'objectif de développement de
la filière que s'est fixé le gouvernement".
En l'état actuel, rien n'est prévu en cas de privatisation de
l'opérateur public.
Quel est le rôle de la mairie ?
S'agissant d'une installation industrielle privée, la
mairie n'a aucun rôle actif.
Cependant, pour qu'une telle installation puisse être élevée dans des
zones qui sont en général agricole (et protégée comme telle), il faut une
modification des plans d'urbanisme : pour de tels projets, seule la
municipalité peut engager la modification nécessaire.
Une installation industrielle de production d'électricité éolienne ne peut
donc être créée, en campagne, qu'avec l'assentiment de la municipalité.
On pourrait toutefois penser qu'à partir du moment où une municipalité
envisage de s'engager dans un tel projet, elle a un devoir
d'information, de persuasion et de concertation (cf. la loi dite de
démocratie et de proximité) à l'égard de ses administrés.
En outre, un maire, qui n'a qu'un mandat des électeurs, doit consulter
suffisamment pour vérifier, avant toute décision irréversible, que le
projet est bien compris, approuvé par une majorité suffisante de
personnes concernées, notamment celles qui pourraient subir ou craindre
de subir des nuisances ou des pertes de chiffres d'affaire, et qu'elle
ne risque pas, à tort ou à raison, de déchirer le corps social de sa
commune : le maire, au-delà de ses responsabilités politiques ou de
gestion, a des obligations par exemple de paix sociale.
Quels sont les acteurs du
projet ?
Le promoteur privé est la société THEOLIA.
Le site d'implantation a été trouvé par la société VALOREM, qui réalise
les études préalables.
L'installation et l'exploitation des appareils sera du ressort de la
société ENERIA.
Les appareils seront de marques NEG-MICON.
Quel est l'emplacement
pressenti ?
Le site d'implantation est situé au nord-ouest de la
commune d'Assérac, en limite de commune, et donc, en limite de département
et de région administrative. La commune riveraine est Camoël, située dans
le Morbihan. Certaines mauvaises langues
affirment que, souvent, les bureaux d'études mettent en avant le fait
qu'en limite de commune, on ne mécontenterait que moitié moins
d'électeurs...
En tout état de cause, on constate (à la date du 23 février 2003) que
les habitants du côté Camoël, pourtant situés juste à 500 mètres des
implantations pressenties, ne sont pas informés du projet et n'ont pas
été consultés.
Pourquoi cet
emplacement ?
Pour implanter des éoliennes, il faut de l'espace libre.
En l'état actuel (mais ça change), on n'implante pas d'éoliennes à moins
de 500 mètres des habitations.
Il faut aussi des propriétaires qui soient d'accord.
On n'a pas besoin que la zone soit
constructible ou autorise l'installation d'appareils aérogénérateurs :
avec l'accord de la mairie, le plan d'urbanisme sera modifié en
conséquence...
Qui sont les
propriétaires des terrains concernés ?
Ces propriétaires sont-ils d'accord ?
Trois groupes de propriétaires principaux (A, B et C) sont présents
sur le site, ce qui facilite grandement le travail de persuasion et de
négociation. D'autres propriétaires sont également présents, avec des
parcelles plus petites et isolées.
A l'heure actuelle, selon les informations connues, la situation est la
suivante :
-
Le groupe de propriétaires A est d'accord ; c'est
d'ailleurs sur l'un de ses terrains que le mât de mesures a été
implanté ;
-
Le groupe de propriétaires B n'a pas donné son avis
(on ne le lui a pas demandé explicitement) : il attend des
informations précises sur les nuisances qui seraient, le cas échéant,
imposées aux riverains les plus proches ;
-
Le groupe de propriétaires C refuse de donner un
accord favorable. Rien ne peut lui être imposé.
Une implantation astucieuse, éventuellement au prix
d'une localisation moins efficace, devrait permettre de réaliser le
projet. Le nombre d'appareils pourrait aussi varier en fonction des
terrains disponibles.
Combien de voisins
sont-ils concernés ?
Les lieux-dits suivants sont situés à moins d'un
kilomètres des éoliennes :
Une trentaine de ménages sont donc concernés (et
devraient être consultés), ce qui pourrait donner une centaine de
personnes touchées de près par l'installation.
Parmi ces
ménages, certains sont très (trop ?) proches des appareils :
A mon avis, l'installation de ces appareils est
inacceptable au moins pour les lieux-dits suivants:
Kermarin (Camoël) Kermarie (Camoël) Tahon (Assérac) Bel-Air (Assérac) La Porte (Assérac) Le Bernoguin (Assérac) Kerolivier (Assérac)
Ces lieux-dits, du fait de leur position (sous le vent,
par exemple), de leur altitude, de l'orientation de leurs façades ou de
leurs jardins, n'auront plus aucune tranquillité sonore et visuelle
(n'oublions pas que les éoliennes sont faites pour tourner...).
Ces voisins ont-ils
été contactés ?
Ces voisins n'ont pas été directement et explicitement
contactés. Il y a bien eu des réunions d'informations, mais elles
n'avaient été annoncées que dans la presse, ce qui fait que certains
n'ont pas été au courant.
Les habitants de Camoël (Morbihan) n'ont pas pas forcément accès à la
presse de Loire-Atlantique.
Ces
voisins sont-ils d'accord ?
Les positions sont variées.
Comme toujours, certains sont indifférents, soit parce qu'ils ne se
sentent pas (pas encore ?) concernés, soit parce que, de toute façon,
"on ne leur demande pas leur avis".
Certains sont Contre (nuisances sonores, perte de valeur des terres ou
des maisons, atteinte au paysage, etc.)
D'autres enfin sont Pour (revenus financiers, intérêt pour les énergies
renouvelables, etc.) En tout état de cause, l'avis de ces
voisins n'a pas été demandé et recensé.
L'avis des riverains qui n'habitent pas en permanence sur
Assérac devrait aussi être demandé : ils sont citoyens, contribuables et
consommateurs, comme les autres...
Quelles sont les dimensions des aérogénérateurs ?
Les aérogénérateurs sont constitués :
d'une fondation constituée d'un bloc cubique de
béton armé de 15 mètres de côté et de 2,50 mètres de hauteur (soit
560 m3) ; d'un mât d'une hauteur de 62 à 78 mètres de haut
(cette hauteur n'est pas encore déterminée) ; d'une nacelle renfermant la turbine d'environ huit
mètres de longueur par quatre mètres de large et de hauteur, d'un
poids de 30 à 40 tonnes ; d'un rotor composé de trois pales de 36 mètres de
longueur chacune, soit 72 mètres de diamètre.
La dimension totale de l'aérogénérateur est donc de
114 mètres (mât + pale).
Actuellement, en France, il n'y a que très peu (ou
pas du tout) d'installation d'aérogénérateurs aussi grands.
Quelle sera la production de l'installation ?
Les aérogénérateurs prévus pour Assérac ont une
puissance de 1 500 kW, soit 1,5 MW.
Si quatre mâts sont implantés, le site industriel aura une production de
6 MW. Si c'est cinq mâts, ce sera 7,5 MW.
L'installation produit-elle tout
le temps ?
L'expérience montre qu'une telle installation ne produit, au mieux,
qu'un tiers du temps : ceci ne résulte pas des appareils, dont la
disponibilité est exceptionnelle (98 % de disponibilité), mais du vent !
S'il y a 8 760 heures dans une année, on estime, en général, que
l'installation ne produira que 2 000 à 3 000 heures.
C'est donc comme si l'installation pouvait produire, sur l'année, 2 MW.
Et comme cette production instantanée varie, en fait, de 0 MW à 6 MW,
on ne peut pas vraiment compter dessus pour alimenter le réseau français,
il faut donc prévoir des centrales (en général thermiques, car elles
doivent pouvoir démarrer rapidement et être arrêtées <même si l'on peut
aujourd'hui faire des prévisions>) de compensation,
pratiquement pour la même possibilité de production.
A qui est destinée la production ?
Du fait de l'obligation d'achat de l'électricité
produite par EDF, l'énergie produite est injectée dans le réseau EDF et
mélangée au reste de la production. Il faut d'ailleurs créer une ligne
reliant le site de production d'Assérac au point de raccordement EDF.
Il n'y a aucune possibilité d'affectation préférentielle de
l'électricité produite à la commune d'Assérac ou à la presqu'île
guérandaise.
Des réflexions sont en cours pour permettre au consommateur de payer son
électricité plus cher en fonction de la source de production.
Combien coûte une telle installation ?
En cours de rédaction
Combien cela rapporte-t-il au promoteur ?
Beaucoup...
En cours de rédaction
Combien cela rapporte-t-il aux propriétaires des terrains ?
Un protocole a été signé entre la FNSEA, l'Association
permanente des chambres d'agriculture et le syndicat de énergies
renouvelables (24 octobre 2002), qui prévoit un certain nombre d'accords
(résiliation de bail rural, contrat de bail de droit commun, et des
fourchettes de loyer ou d'indemnisation.
De toute façon, ces éléments ne sont que des guides, puisque les accords
à prendre ne peuvent être que des accords entre personnes privées.
Pour le propriétaire, le protocole propose un loyer compris entre 1
200 et 1 670 euros par an (7 800 à 11 000 francs par an).
Pour le locataire (éventuel), il y a un problème : les baux agricoles ne
permettent, ni une activité non agricole, ni une sous-location.
Certains promoteurs proposaient un loyer au fermier (ça
été le cas, semble-t-il, sur Assérac). Ceux qui, sur d'autres sites, ont signé
de telles propositions ont vu leur
bail (complet, pas uniquement sur la parcelle concernée) cassé et
annulé, avec indemnisation au propriétaire pour rupture.
Aujourd'hui, les promoteurs de projets éoliens prévoient des
conventions d'indemnisation pour le locataire, comprenant la gêne pour
les passages, pour la mise en place de l'appareil, et pour le préjudice
subi.
L'encombrement du projet n'est pas limité à l'emprise de
l'éolienne et de son socle : il y a aussi les voies de service et des
aires de manoeuvre pour accéder à l'éolienne (entretien), les câbles,
toujours enterrés, et parfois des transformateurs. Pendant les travaux
de construction, il faut des emprises plus importantes, rapidement
remises en état.
Le montant proposé est compris entre 600 et 830 euros par an (4 000 à
5 500 francs par an). On voit que dans ces conditions, si
un propriétaire-exploitant parvenait à placer quatre mâts sur ses
terrains, ce pourrait lui rapporter jusqu'à 10 000 euros par an (près de
70 000 francs).
Combien cela rapporte-t-il à la commune ?
La commune ne perçoit rien de l'exploitant des
aérogénérateurs. En revanche, celui-ci paye de la taxe
professionnelle au taux communal fixé par la commune.
Cependant, la plupart des communautés de communes ont voté une "Taxe
professionnelle unique" perçue directement par la communauté de commune.
Il semble toutefois que la plupart des communautés votent une majoration
de la part attribuée à la commune concernée.
Il faut
aussi se rappeler que les équipements destinés à économiser l'énergie
voient leur valeur locative réduite de moitié (certaines collectivités
locales vont jusqu'à exonérer totalement). En outre, la base
d'imposition est réduite de moitié la première année (création
d'établissement). Il existe encore d'autres déduction, plus un
plafonnement de la taxe professionnelle à 3,5 % pour l'entreprise.
Enfin, dans certains cas, il y a écrêtement de la taxe professionnelle
perçue par une commune, au profit d'un fonds départemental.
En cours de calcul...
Combien cela crée-t-il d'emplois
sur la commune ?
L'installation d'un parc industriel
d'aérogénérateurs ne crée aucun emploi sur la commune.
Les matériels sont, pour la plupart, construits à l'étranger,
notamment au Danemark (à noter que NEG-Micon s'installe en Espagne).
Le montage et la création des fondations ne sont pas à la portée des
entreprises d'Assérac, ni, probablement, de la presqu'île guérandaise.
Quels sont les modes actuels de production d'électricité ?
En cours de rédaction
Qui paye vraiment l'énergie
électrique d'origine éolienne ?
Selon Yves Cochet, lorsqu'il était ministre de
l'environnement, en 2010, le surcoût de l'énergie éolienne sera payée
par le consommateur pour 1,5 % de plus.
Selon la Commission de régulation de l'électricité, obligatoirement
consultée par le gouvernement avant toute décision dans ce domaine, ce
surcoût pourrait atteindre 3 % pour les consommateurs particuliers et
15 % pour les industriels.
Quelle est l'importance de l'énergie consommée en France ?
En cours de rédaction
L'énergie électrique d'origine
éolienne peut-elle réduire le poids du nucléaire ?
En cours de rédaction
Comment, alors, réduire le poids
du nucléaire ?
En cours de rédaction
Quelles sont les nuisances
reprochées aux éoliennes ?
Les nuisances reprochées sont celles en rapport avec la
modification du paysage, celles liées au fonctionnement des appareils
(bruits, ombres portées, etc.), celles liées à la présence même des
appareils (perturbations hertziennes, etc.).
En cours de
rédaction
Quel est le bruit émis par les
éoliennes ?
C'est un sujet de contestation important entre les
tenants et les opposants des projets de parcs industriels
d'aérogénérateurs.
Plusieurs points en doivent pas pouvoir être contestés :
Les tenants de l'éolien disent qu'à cette distance, les
autres bruits engendrés par le vent sont du même ordre et qu'en
conséquence, il n'est pas possible de distinguer le bruit de l'éoliennes
des autres bruits "naturels".
Les opposants disent qu'on entend toujours ces éoliennes (bruit non
désiré) même à cinq cents mètres. En ce
qui me concerne, je vais m'attacher à vérifier ce qu'il en est vraiment,
sachant que je ne crois pas, par avance, que l'on puisse annoncer de
tels résultats de bruits perçus qui soient valables partout et en tous
temps. La direction du vent, l'humidité de l'air et la température,
comme le relief, sont des éléments importants de variation et de
propagation (à noter que la région d'Assérac est très souvent humide et
froide...) En cours de rédaction
Quelle est la gêne visuelle ?
Les éoliennes sont (heureusement pour leurs promoteurs)
souvent en mouvement. Elles attirent l'oeil.
Dans le
lointain, à mon avis, elles peuvent ne pas être très perturbantes, pour
autant qu'elles ne soient pas dans un cône de visibilité ou de
protection d'un monument, d'un site, etc.
En revanche, de près, du fait de leur dimension démesurée
(114 mètres de haut), elles sont "dérangeantes".
de ce fait, je trouve que l'on ne devrait pas les mettre dans l'axe
principal d'habitations ou sans obstacle visuel entre ces habitations et
les aérogénérateurs. Par ailleurs, elles peuvent,
en certaines saisons et à certaines heures, se trouver entre le soleil
et les lieux habités ou fréquentés : cela a été le cas récemment, et
j'ai pu le constater, notamment dans la semaine du 17 au 25 février
2003, où les pales des éoliennes auraient fait de l'ombre sur la
façade de la ferme de La Porte !
En cours de rédaction
Quel sera l'impact des
aérogénérateurs sur les survols ?
On peut craindre que les petits avions, des ULM (Ultra-légers-motorisés),
etc. prennent les éoliennes comme repères et viennent tourner au-dessus
pour les montrer à leurs passagers ou pour prendre des photographies :
des pollutions sonores en perpective, pour les personnes qui se
tiendraient autour de leurs maisons, pour les animaux, etc.
suite
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